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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut National du Tapis Loi 1901
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T
Marque expirée - Marque en non vigueur

T
Association Institut National du Tapis Loi 1901

Numéro de dépôt :
3624078
Date de dépôt :
22/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/01/2019
T de Institut National du Tapis Loi 1901

Présentation de la marque T

Déposée le 22 janvier 2009 par l'association loi 1901 Institut National du Tapis Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « T »

Le déposant est l'association loi 1901 Institut National du Tapis Loi 1901 domicilié(e) 14, Terrasse BELLINI,92807 PUTEAUX - 92807 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE Maître Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 22 janvier 2019.

Institut National du Tapis Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : INT ,


Association Institut National du Tapis Loi 1901 - 14, Terrasse BELLINI,92807 PUTEAUX - 92807 - France


JURIS ECONOMIQUE Maître Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE,69009 LYON - 69009 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 13 août 2009 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°503999 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-13

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; revêtements de sols en vinyle (éthényle) ; revêtements de planchers ; tentures murales non en matière textile ; carpettes ; papiers peints ; papiers peints en PVC (polychlorure de vinyle) ; papiers peints sur intissé ; papiers peints en vinyle (éthényle) et en vinyle expansé ; papiers de tentures ; tapisserie (tentures murales) non en matière textile.

Réparation, installation et entretien des tapis et autres revêtements de sols.

Transport et livraison de marchandises, emballage et entreposage des tapis et autres revêtements de sols.

Services de teinturerie ; teintures de textiles et de tissus ; traitement des tissus ; traitements des tapis et autres revêtements de sols en vue de leur préservation.